Comment modifier des relevés d'un lot validé?

Il est possible de corriger des erreurs dans un lot validé et envoyé. Voici comment modifier les relevés concernés, générer un fichier XML mis à jour et le transmettre à Revenu Québec.

Étapes pour modifier un lot validé

Étape 1 : Accéder au module de modification

1. Dans le module Relevé 24, cliquez sur « Modifier des relevés de ce lot ».
2. Une liste des relevés validés s'affiche. Cochez les relevés que vous souhaitez corriger, puis appuyez sur « Continuer ».

Étape 2 : Modifier les relevés

1. Vous accédez au lot contenant uniquement les relevés sélectionnés.
2. Cliquez sur un relevé pour entrer dans le module « Modification du relevé ».
3. Effectuez les ajustements nécessaires dans les champs appropriés (par exemple : montant des frais de garde, nombre de jours, etc.).

Étape 3 : Générer un fichier XML mis à jour

1. Une fois toutes les modifications terminées, générez un nouveau fichier XML.
2. Lors de la transmission à Revenu Québec, sélectionnez l'option « 4 – Fichier modifié » pour indiquer qu’il s’agit d’un fichier corrigé.

Étape 4 : Transmettre le fichier XML à Revenu Québec

• Suivez les mêmes étapes que pour la transmission d’un lot initial :
  1. Téléchargez le fichier XML corrigé.
  2. Transmettez-le via l’outil de transmission en ligne de Revenu Québec.
  3. Attendez l’approbation de Revenu Québec.

Étape 5 : Générer un nouveau Sommaire 24

Chaque fois que des relevés corrigés sont transmis et approuvés par Revenu Québec, vous devez:

1. Produire un nouveau Sommaire 24.
2. L’imprimer, le signer, et l’envoyer par la poste à Revenu Québec.

Étape suivante (si nécessaire)

Si des relevés doivent être retirés ou annulés, consultez l'article Retirer un relevé d’un lot validé.